Déposée le 13 septembre 1993 par la société Société APIMEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-43 du 29 octobre 1993.
Le déposant est la société Société APIMEX domicilié(e) Siège social: 1, Place de la Liberté, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 032 867 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET J.F.A. SOUILLAC - France.
La marque MODULAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483273.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société APIMEX - Siège social: 1, Place de la Liberté, 92250 LA GARENNE COLOMBES - France - SIREN 732032867
CABINET J.F.A. SOUILLAC - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-08
Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43
Mobiliers modulaires en aluminium et verre pour exposition Conseils et organisation d'expositions à buts commerciaux Organisation d'expositions à buts culturels
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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